CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE
Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE
Déposée le 14 mars 2003 par des vignobles TRABUT-CUSSACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE est expirée depuis le 14 mars 2023.
des vignobles TRABUT-CUSSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517477 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27
Errata sur les renouvellements - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21